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Marques déposées par VENDRAN Paul
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La Ferme Saint-Pierre
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Ferme Saint-Pierre
VENDRAN Paul

Numéro de dépôt :
3468965
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/12/2016
La Ferme Saint-Pierre de VENDRAN Paul

Présentation de la marque La Ferme Saint-Pierre

Déposée le 13 décembre 2006 par VENDRAN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Ferme Saint-Pierre »

Le déposant est VENDRAN Paul domicilié(e) La Ferme Saint-Pierre,84410 FLASSAN - 84410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats CITIS domicilié(e) 9 avenue de Fontcouverte,84000 AVIGNON - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme Saint-Pierre est expirée depuis le 13 décembre 2016.

VENDRAN Paul a également déposé les autres marques suivantes : Roi Fainéant , PIPI D'ANGE


VENDRAN Paul - La Ferme Saint-Pierre,84410 FLASSAN - 84410 - France


Société d'Avocats CITIS - 9 avenue de Fontcouverte,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.